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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) H-SEC
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Maître JULES de JULES MOREY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Maître JULES de JULES MOREY
H-SEC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1315371
Date de dépôt :
04/07/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2005
Maître JULES de JULES MOREY de H-SEC

Présentation de la marque Maître JULES de JULES MOREY

Déposée le 4 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) H-SEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Maître JULES de JULES MOREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H-SEC domicilié(e) 9 place Charles Béraudier, 69003 LYON (dossier no 2048899) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 580 410 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2048899) - France.

La marque Maître JULES de JULES MOREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Maître JULES de JULES MOREY est expirée depuis le 4 juillet 2005.

H-SEC a également déposé les autres marques suivantes : RAFOL , BOUCHAR , LES SECS A POINT , TOUTES LES IDEES DE JUSTIN BRIDOU SONT DANS LA NATURE , LES FRAICHEMENT TRANCHES DE COCHONOU , HOMBRE , LE CENDRE ROYAL MON ARMURE EST DE CENDRE MON COEUR EST D'OR , GOLDEN , COCHONOU RECETTE A L'ANCIENNE LE BON SAUCISSON COMME ON L'AIME CHEZ NOUS , CINE MAGIQUE


H-SEC Société Anonyme - 9 place Charles Béraudier, 69003 LYON (dossier no 2048899) - France - SIREN 310580410


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2048899) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Renouvellement sans limitation le 17 mai 1995 n°2048899 - Publication au BOPI 1995-05-17

Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172499 - Publication au BOPI 1994-05-16

Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158233 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 4 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66903 - Publication au BOPI 1992-09-04

Inscription - Transmission de propriété n°42137 - Publication au BOPI

Viandes, viandes fraîches et surgelées, produits de charcuterie et entre autres saucissons, jambons, jambons secs et cuits, pâtés, salaisons, poisson, volaille, gibier, extraits de viande.