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Marques déposées par la société H-SEC
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LE TERRIEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TERRIEN
H-SEC

Numéro de dépôt :
1315491
Date de dépôt :
05/07/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2005

Présentation de la marque LE TERRIEN

Déposée le 5 juillet 1985 par la société H-SEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TERRIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société H-SEC domicilié(e) 9 place Charles Béraudier, 69003 LYON (dossier no 2048900) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 580 410 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2048900) - France.

La marque LE TERRIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TERRIEN est expirée depuis le 5 juillet 2005.

H-SEC a également déposé les autres marques suivantes : RAFOL , BOUCHAR , LES SECS A POINT , TOUTES LES IDEES DE JUSTIN BRIDOU SONT DANS LA NATURE , LES FRAICHEMENT TRANCHES DE COCHONOU , HOMBRE , LE CENDRE ROYAL MON ARMURE EST DE CENDRE MON COEUR EST D'OR , GOLDEN , COCHONOU RECETTE A L'ANCIENNE LE BON SAUCISSON COMME ON L'AIME CHEZ NOUS , CINE MAGIQUE


H-SEC - 9 place Charles Béraudier, 69003 LYON (dossier no 2048900) - France - SIREN 310580410


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2048900) - France


Inscription le 6 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315263 - Publication au BOPI 2001-02-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Renouvellement sans limitation le 17 mai 1995 n°2048900 - Publication au BOPI 1995-05-17

Inscription le 6 février 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°315261 - Publication au BOPI 2001-02-06

Inscription le 20 septembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176452 - Publication au BOPI 1994-09-20

Inscription le 4 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66903 - Publication au BOPI 1992-09-04

Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158233 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172499 - Publication au BOPI 1994-05-16

Inscription - Transmission de propriété n°42137 - Publication au BOPI

Viandes, viandes fraîches et surgelées, produits de charcuterie et entre autres saucissons, jambons, jambons secs et cuits, pâtés, salaisons, poisson, volaille, gibier, extraits de viande.