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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) H-SEC
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GRANDE TRADITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANDE TRADITION
H-SEC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94531490
Date de dépôt :
28/07/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2004

Présentation de la marque GRANDE TRADITION

Déposée le 28 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) H-SEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRANDE TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H-SEC domicilié(e) 9 place Charles Béraudier, 69003 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 580 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque GRANDE TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDE TRADITION est expirée depuis le 28 juillet 2004.

H-SEC a également déposé les autres marques suivantes : RAFOL , BOUCHAR , LES SECS A POINT , TOUTES LES IDEES DE JUSTIN BRIDOU SONT DANS LA NATURE , LES FRAICHEMENT TRANCHES DE COCHONOU , HOMBRE , LE CENDRE ROYAL MON ARMURE EST DE CENDRE MON COEUR EST D'OR , GOLDEN , COCHONOU RECETTE A L'ANCIENNE LE BON SAUCISSON COMME ON L'AIME CHEZ NOUS , CINE MAGIQUE


H-SEC Société Anonyme - 9 place Charles Béraudier, 69003 LYON - France - SIREN 310580410


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Inscription le 6 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315263 - Publication au BOPI 2001-02-06

Inscription le 6 février 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°315261 - Publication au BOPI 2001-02-06

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

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