CLOS CAYROL
Présentation de la marque CLOS CAYROL
Déposée le 26 juin 1985 par la société H-SEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS CAYROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOS CAYROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS CAYROL est expirée depuis le 26 juin 2005.
H-SEC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 juin 1995 n°2050631 - Publication au BOPI 1995-06-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48
Inscription le 29 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186919 - Publication au BOPI 1995-06-29
Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163012 - Publication au BOPI 1993-09-16
Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163011 - Publication au BOPI 1993-09-16