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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) H-SEC
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BOUCHAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOUCHAR
H-SEC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1461067
Date de dépôt :
20/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2008

Présentation de la marque BOUCHAR

Déposée le 20 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) H-SEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUCHAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H-SEC domicilié(e) 9 place Charles Béraudier, 69003 LYON (dossier no 2113642) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 580 410 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2113642) - France.

La marque BOUCHAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOUCHAR est expirée depuis le 20 avril 2008.

H-SEC a également déposé les autres marques suivantes : RAFOL , LES SECS A POINT , TOUTES LES IDEES DE JUSTIN BRIDOU SONT DANS LA NATURE , LES FRAICHEMENT TRANCHES DE COCHONOU , HOMBRE , LE CENDRE ROYAL MON ARMURE EST DE CENDRE MON COEUR EST D'OR , GOLDEN , COCHONOU RECETTE A L'ANCIENNE LE BON SAUCISSON COMME ON L'AIME CHEZ NOUS , CINE MAGIQUE , GRANDE TRADITION


H-SEC Société Anonyme - 9 place Charles Béraudier, 69003 LYON (dossier no 2113642) - France - SIREN 310580410


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2113642) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Renouvellement sans limitation le 14 avril 1998 n°2113642 - Publication au BOPI 1998-04-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17

Inscription le 4 janvier 2007 - Gage constitué n°451251 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 4 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°451250 - Publication au BOPI 2007-01-04

Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158233 - Publication au BOPI 1993-05-04

Inscription le 16 mai 1994 - Transmission de propriété n°172499 - Publication au BOPI 1994-05-16

Inscription le 20 septembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176452 - Publication au BOPI 1994-09-20

Inscription le 21 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°450817 - Publication au BOPI 2007-03-21

Inscription le 4 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66903 - Publication au BOPI 1992-09-04

Produits de salaison et de charcuterie.