Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERBARONI
H. SAISSE & FILS (STE ANONYME)

Numéro de dépôt :
95573664
Date de dépôt :
24/05/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2005

Présentation de la marque HERBARONI

Déposée le 24 mai 1995 par la société H. SAISSE & FILS (STE ANONYME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HERBARONI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la société H. SAISSE & FILS (STE ANONYME domicilié(e) 26570 MONTBRUN LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 645 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets H. SAISSE & FILS S.A. - France.

La marque HERBARONI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573664.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERBARONI est expirée depuis le 24 mai 2005.


H. SAISSE & FILS (STE ANONYME) - 26570 MONTBRUN LES BAINS - France - SIREN 309645323


Ets H. SAISSE & FILS S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-04

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Fruits et légumes conservés séchés et cuits - Huiles et graisses comestibles - Gelées confitures - Miel - Thé - Moutarde - Sel - Vinaigre - Sauces (condiments) Epices Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences), plantes et fleurs naturelles, semences

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.