Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les marinades du soleil
H. SAISSE ET FILS, SA

Numéro de dépôt :
4345342
Date de dépôt :
13/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/03/2027
Les marinades du soleil de H. SAISSE ET FILS

Présentation de la marque Les marinades du soleil

Déposée le 13 mars 2017 par la Société Anonyme (SA) H. SAISSE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les marinades du soleil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H. SAISSE ET FILS domicilié(e) ROUTE DE SEDERON - 26570 - MONTBRUN LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. SAISSE ET FILS, M. BOREL JEAN MARC domicilié(e) RUE DE SEDERON - 26570 - MONTBRUN-LES-BAINS - France.

La marque Les marinades du soleil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les marinades du soleil arrivera à expiration en date du 13 mars 2027.


H. SAISSE ET FILS, SA - ROUTE DE SEDERON - 26570 - MONTBRUN LES BAINS - France


H. SAISSE ET FILS, M. BOREL JEAN MARC - RUE DE SEDERON - 26570 - MONTBRUN-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Sauces (condiments) ; épices.