Marque renouvelée - Marque en vigueur

HS TARM
H.S. FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3381219
Date de dépôt :
21/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
21/09/2025
HS TARM de H.S. FRANCE

Présentation de la marque HS TARM

Déposée le 21 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H.S. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « HS TARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-43 du 28 octobre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H.S. FRANCE domicilié(e) Rue Andersen - 67870 - BISCHOFFSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 677 380 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque HS TARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3381219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HS TARM arrivera à expiration en date du 21 septembre 2025.

H.S. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HS FRANCE , HS FRANCE


H.S. FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Rue Andersen - 67870 - BISCHOFFSHEIM - France - SIREN 677380263


CABINET NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2015 n°2596310 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-02

Appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle de chaudières. Brûleurs automatiques à huile, à gaz, à bois, à fuel, et plus généralement brûleurs ; chaudières à gaz, chaudières électro-fuels, et plus généralement, chaudières de chauffage ; appareils de chauffage à combustible solides, liquides ou gazeux, appareils électriques de chauffage, radiateurs de chauffage central, radiateurs électriques, et plus généralement, radiateurs de chauffage ; installations de chauffage à eau chaude, chauffe-eau, chauffe-bain, réchauffeurs d'air et réchauffeurs d'eau (appareils), capteurs et collecteurs solaires (chauffage), pompes à chaleur, cuisinières, poêles (appareils de chauffage), appareils de chauffage, de distribution d'eau et installation sanitaires. Pose, entretien (maintenance) et réparation de chaudières, d'appareils de chauffage, de chauffe-eau, de radiateurs et de pompes à chaleur, de distributions d'eau et d'installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.