Déposée le 14 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H & R SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « H & R systems » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-10 du 8 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H & R SYSTEMS domicilié(e) Zone industrielle, 6A Rue de l'industrie - 67720 - HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 871 669 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H & R SYSTEMS, M. ERDEM CENGIZ domicilié(e) zone industrielle, 6a rue de l'industrie - 67720 - HOERDT - France.
La marque H & R systems a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982740.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H & R systems est expirée depuis le 14 février 2023.
H & R SYSTEMS, SARL - Zone industrielle, 6A Rue de l'industrie - 67720 - HOERDT - France - SIREN 790871669
H & R SYSTEMS, M. ERDEM CENGIZ - zone industrielle, 6a rue de l'industrie - 67720 - HOERDT - France
Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683203 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22
Produits chimiques pour la construction immobilière ; résines artificielles et synthétiques ; résines artificielles à état brut ; produits chimiques à l'exception de peintures adhésifs pour l'industries ; adhésifs pour le bâtiment ; adhésifs à dispersion, adhésifs contenant des polyuréthanes, adhésifs pour la fixation de moulures en matières plastiques ;
Peintures, apprêts, peintures pour couches intermédiaires et couches de finition, peintures et compositions d'enduction (peintures, ainsi que peintures pigmentées), colorants, matières tinctoriales, peintures, peintures d'apprêt et peintures d'apprêt pigmentées pour la construction de bâtiments, notamment pour travaux de maçonnerie et de béton ; peintures de sols, notamment pour le béton, le plâtre et surfaces de nivelage ; vernis, laques, glaçures, enduits sous forme de glaçures ; préparations antirouille et préparations anticorrosion, notamment pour la protection du béton contre la corrosion et la rénovation de béton ; produits pour la conservation du bois, tous également colorés ; vernis antifongiques, résines naturelles à l'état brut ; mastics pour la peinture ; apprêts et diluants (autres que peintures) ; produits chimiques, à l'exception de peintures, à savoir apprêts, compositions d'apprêtage, couches de fond (apprêts) destinées à l'industrie et à la constructions de bâtiments ;
Acier pour la construction, aluminium pour la construction, plaques de façade et profilés de façade en métal ; poutres, barreaux, rails, baguettes, profilés, profilés pliants et supports muraux métalliques pour parements muraux et de façade ;
Machines de mélange, d'emballage, pour matériaux de construction ;
Rails de renfort en matières à calfeutrer, à étouffer et à isoler, notamment matériaux d'isolation thermique, également sous forme de feuilles thermiques pour le stockage ; peintures isolantes pour l'étanchéité de ciment et béton ; tuyaux flexibles non métalliques ; bandes de scellement et adhésives de pour le bâtiment ; bandes adhésives de masquage ;
Matériaux de construction (non métalliques) ; seuils (non métalliques) ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; poutres, barreaux, rails, baguettes, profilés, tablettes de fenêtres, jambages de fenêtre, linteaux de porte, seuil de portes, cadres de portes, non métalliques, pour le bâtiment ; composition de remplissage, et mortiers d'intervention rapide ; chaux en tant que matériau de construction, ciment, gypse, plâtres parements de murs extérieurs, s'accrochant et à l'avant ventilés par l'arrière, pour bâtiments, comprenant des feuilles destinées au support de différents types de revêtements (non métalliques) ; pierres naturelles et artificielles, marbre en grains, sable et gravier ; plâtres pour utilisation en intérieur ou à l'extérieur ; matériaux de renfort pour la construction de bâtiments, non métalliques ; composition en matières plastiques (propres à être appliquées à la truelle) pour la réalisation de parements muraux sans joints par brossage, lissage, lissage à la truelle et pulvérisation, compositions de revêtements mural pour la pulvérisation, brossage et lissage à la truelle ; crépis, matériaux pour la réfection de béton, utilisés pour la réparation de pièces en béton dans des ouvrages de génie civil et de gros oeuvre ; asphalte, poix, bitume.
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