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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H prod
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DANS L'APPART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANS L'APPART
H prod - SARL

Numéro de dépôt :
96652414
Date de dépôt :
26/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2006

Présentation de la marque DANS L'APPART

Déposée le 26 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H prod auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DANS L'APPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H prod domicilié(e) Aerodrome de Chavenay, 78450 Chavenay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté H prod. Jacky Sayet - France.

La marque DANS L'APPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANS L'APPART est expirée depuis le 26 novembre 2006.


H prod - SARL - Aerodrome de Chavenay, 78450 Chavenay - France


Sté H prod. Jacky Sayet - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Agence presse et information.Production, spectacle, film, émission, télévision, radio.Spectacles et divertissement

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.