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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) H-PreC
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H-PreC One-Step
Marque enregistrée - Marque en vigueur

H-PreC One-Step
H-PreC, SAS

Numéro de dépôt :
4296645
Date de dépôt :
04/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/09/2026
H-PreC One-Step de H-PreC

Présentation de la marque H-PreC One-Step

Déposée le 4 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H-PreC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « H-PreC One-Step » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H-PreC domicilié(e) 4E AVENUE / 10E RUE, BP 363 - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 813 058 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H-PREC, Mme CRASSOUS CECILE domicilié(e) 4E AVENUE / 10E RUE, BP 363 - 06510 - CARROS - France.

La marque H-PreC One-Step a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17 19 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H-PreC One-Step arrivera à expiration en date du 4 septembre 2026.

H-PreC a également déposé les autres marques suivantes : H-PREC , H-PreC BloK , C-Blok , C BIOK


H-PreC, SAS - 4E AVENUE / 10E RUE, BP 363 - 06510 - CARROS - France - SIREN 813058070


H-PREC, Mme CRASSOUS CECILE - 4E AVENUE / 10E RUE, BP 363 - 06510 - CARROS - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; Matériaux composites thermodurcissables, matériaux composites thermoplastiques, plastiques (matières plastiques mi-ouvrées) ;

Matériaux de construction non métalliques ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques.