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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) H.P.S
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PANECO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PANECO
H.P.S., société anonyme

Numéro de dépôt :
1499275
Date de dépôt :
18/11/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2008

Présentation de la marque PANECO

Déposée le 18 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) H.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PANECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H.P.S domicilié(e) ZAC de la Petite Issue, 21220 GEVREY CHAMBERTIN (dossier no 2130477) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2130477) - France.

La marque PANECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANECO est expirée depuis le 18 novembre 2008.


H.P.S., société anonyme - ZAC de la Petite Issue, 21220 GEVREY CHAMBERTIN (dossier no 2130477) - France


T. MARK CONSEILS Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2130477) - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 1998 n°2130477 - Publication au BOPI 1998-11-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Inscription le 17 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266999 - Publication au BOPI 1998-11-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.