Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP
H.P.R. CHANTILLY S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
97680284
Date de dépôt :
30/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2007

Présentation de la marque STOP

Déposée le 30 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.P.R. CHANTILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.P.R. CHANTILLY domicilié(e) Route de Montgrésin, 60500 CHANTILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 305 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves DEBAY CABINET YVES DEBAY - France.

La marque STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680284.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP est expirée depuis le 30 mai 2007.

H.P.R. CHANTILLY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHOCOLAT CODE LE PERMIS DE CROQUER , Promenade des Princes , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


H.P.R. CHANTILLY S.A.R.L. - Route de Montgrésin, 60500 CHANTILLY - France - SIREN 352305973


Yves DEBAY CABINET YVES DEBAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Sucettes en sucre ou en chocolat, barrettes et tablettes de chocolat