MAISON RAOUL COURTIEU H.P.A. Société anonyme
Présentation de la marque MAISON RAOUL COURTIEU
Déposée le 2 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) H.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAISON RAOUL COURTIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) H.P.A domicilié(e) 13 rue Benoît Tabard, 69130 ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 641 561 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Luc Pierre Cabinet COOPERS ET LYBRAND - CLC Juridique et Fiscal - France.
La marque MAISON RAOUL COURTIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON RAOUL COURTIEU est expirée depuis le 2 décembre 2006.
H.P.A. Société anonyme - 13 rue Benoît Tabard, 69130 ECULLY - France - SIREN 408641561
Maître Jean-Luc Pierre Cabinet COOPERS ET LYBRAND - CLC Juridique et Fiscal - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20
Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02
Appareils d'éclairage. Cuir et imitation du cuir. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, à savoir anneaux de rideaux, boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caillebotis non métalliques, charnières non métalliques, chevilles non métalliques, corbeilles non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, écrins non en métaux précieux, écrous non métalliques, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques. Garnitures de fenêtre (non métalliques), garnitures de lit (non métalliques), liteaux (baguettes) d'encadrement, mobiles (objets pour la décoration), patères (crochets) pour vêtements non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs, rayonnages, rivets non métalliques roulettes de meubles (non métalliques), stores d'intérieur à lamelles, tableaux accroche-clefs, tiroirs, tringles de rideaux, vis non métalliques, matelas, canapés, sommier, tête de lit.Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir, boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, poignées de portes (en porcelaine), tirelires non métalliques, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Cordes, ficelles, sac à linge, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), couverture de lit, draps, canevas pour la tapisserie ou la broderie), chiffons, couverture de voyage, rideaux en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles). Dentelles et broderies, rubans et lacets. Tapis, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, papiers peints. Services qui ne peuvent être rangés dans une autres classe, à savoir décoration intérieure, ameublement, architecture
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.