Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OZOGREEN HNC
H.N.C. PHAGOGENE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1644970
Date de dépôt :
18/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2001

Présentation de la marque OZOGREEN HNC

Déposée le 18 février 1991 par la Société Anonyme (SA) H.N.C. PHAGOGENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OZOGREEN HNC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H.N.C. PHAGOGENE domicilié(e) ZI Carros 1ère Avenue 3140 m, 06510 CARROS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD - France.

La marque OZOGREEN HNC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZOGREEN HNC est expirée depuis le 18 février 2001.

H.N.C. PHAGOGENE a également déposé les autres marques suivantes : CUTASEPTYLS , AERASEPTYLS


H.N.C. PHAGOGENE, société anonyme - ZI Carros 1ère Avenue 3140 m, 06510 CARROS - France


CABINET PLASSERAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

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