Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUTASEPTYLS
H.N.C. PHAGOGENE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1644969
Date de dépôt :
18/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2001

Présentation de la marque CUTASEPTYLS

Déposée le 18 février 1991 par la Société Anonyme (SA) H.N.C. PHAGOGENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUTASEPTYLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H.N.C. PHAGOGENE domicilié(e) ZI Carros 1ère Avenue 3140 m, 06510 CARROS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD - France.

La marque CUTASEPTYLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUTASEPTYLS est expirée depuis le 18 février 2001.

H.N.C. PHAGOGENE a également déposé les autres marques suivantes : OZOGREEN HNC , AERASEPTYLS


H.N.C. PHAGOGENE, société anonyme - ZI Carros 1ère Avenue 3140 m, 06510 CARROS - France


CABINET PLASSERAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

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