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Marques déposées par la société H. MOUNIER
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VIGNERONS COGNAÇAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIGNERONS COGNAÇAIS
H. MOUNIER

Numéro de dépôt :
1377679
Date de dépôt :
26/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2006

Présentation de la marque VIGNERONS COGNAÇAIS

Déposée le 26 février 1986 par la société H. MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIGNERONS COGNAÇAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société H. MOUNIER domicilié(e) 49, rue Lohmeyer, 16100 COGNAC (dossier no 2060333) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 431 615 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2060333) - France.

La marque VIGNERONS COGNAÇAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIGNERONS COGNAÇAIS est expirée depuis le 26 février 2006.

H. MOUNIER a également déposé les autres marques suivantes : ROLAND , DUVERGER , UNICOOP COGNAC DES PAYSANS CHARENTAIS , CASMEZE , JULES TISSARD , (Marque figurative) , HENRY DE BRIERES , NATURE DE COGNAC PRINCE HUBERT DE POLIGNAC , SACER CUSTOS PACIS , NATURE DE COGNAC


H. MOUNIER - 49, rue Lohmeyer, 16100 COGNAC (dossier no 2060333) - France - SIREN 392431615


APPLIMA S.A. - (dossier no 2060333) - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1995 n°2060333 - Publication au BOPI 1995-12-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°173364 - Publication au BOPI 1994-03-15

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°25057 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°25059 - Publication au BOPI

Vins, eaux-de-vie, cognac et spiritueux divers.