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Marques déposées par la société H. MOUNIER
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UNION DES VITICULTEURS CHARENTAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

UNION DES VITICULTEURS CHARENTAIS
H. MOUNIER

Numéro de dépôt :
1377678
Date de dépôt :
26/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2006

Présentation de la marque UNION DES VITICULTEURS CHARENTAIS

Déposée le 26 février 1986 par la société H. MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UNION DES VITICULTEURS CHARENTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société H. MOUNIER domicilié(e) 49, rue Lohmeyer, 16100 COGNAC (dossier no 2060334) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 431 615 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2060334) - France.

La marque UNION DES VITICULTEURS CHARENTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UNION DES VITICULTEURS CHARENTAIS est expirée depuis le 26 février 2006.

H. MOUNIER a également déposé les autres marques suivantes : ROLAND , DUVERGER , UNICOOP COGNAC DES PAYSANS CHARENTAIS , CASMEZE , JULES TISSARD , (Marque figurative) , HENRY DE BRIERES , NATURE DE COGNAC PRINCE HUBERT DE POLIGNAC , SACER CUSTOS PACIS , NATURE DE COGNAC


H. MOUNIER - 49, rue Lohmeyer, 16100 COGNAC (dossier no 2060334) - France - SIREN 392431615


APPLIMA S.A. - (dossier no 2060334) - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1995 n°2060334 - Publication au BOPI 1995-12-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°173364 - Publication au BOPI 1994-03-15

Inscription - Changement de dénomination n°25059 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°25057 - Publication au BOPI

Vins, eaux-de-vie, cognac et spiritueux divers.