Marque renouvelée - Marque en vigueur

SACER CUSTOS PACIS
H. MOUNIER, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3389938
Date de dépôt :
04/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2025
SACER CUSTOS PACIS de H. MOUNIER

Présentation de la marque SACER CUSTOS PACIS

Déposée le 4 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SACER CUSTOS PACIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-49 du 9 décembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER domicilié(e) 49 RUE LOHMEYER - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 431 615 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET CELINE domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque SACER CUSTOS PACIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3389938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SACER CUSTOS PACIS arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.

H. MOUNIER a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CHEVALIER , ROLAND , DUVERGER , ALIX , UNICOOP COGNAC DES PAYSANS CHARENTAIS , CASMEZE , JULES TISSARD , (Marque figurative) , HENRY DE BRIERES , NATURE DE COGNAC PRINCE HUBERT DE POLIGNAC


H. MOUNIER, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 49 RUE LOHMEYER - 16100 - COGNAC - France - SIREN 392431615


INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET CELINE - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2015 n°2598616 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), liqueur et vins de liqueur, cocktail, cognac et autres spiritueux.