Présentation de la marque PRINCE HUBERT DE POLIGNAC
Déposée le 17 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PRINCE HUBERT DE POLIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER domicilié(e) 49 rue Lohmeyer - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 431 615 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque PRINCE HUBERT DE POLIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H. MOUNIER, Société Anonyme - 49 rue Lohmeyer - 16100 - COGNAC - France - SIREN 392431615
INLEX IP EXPERTISE - 16 rue Danjou - 33000 - BORDEAUX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44
Renouvellement sans limitation n°2000728 - Publication au BOPI 1993-01
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2002 n°2221031 - Publication au BOPI 2002-05-17
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°25057 - Publication au BOPI
Inscription le 16 février 1996 - Gage constitué n°198625 - Publication au BOPI 1996-02-16
Inscription - Changement de dénomination n°25059 - Publication au BOPI
Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°173364 - Publication au BOPI 1994-03-15
Inscription le 16 février 1996 - Gage constitué n°198624 - Publication au BOPI 1996-02-16
Renouvellement sans limitation le 20 février 2012 n°2492264 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-20
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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