Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAYSANS CHARENTAIS
H. MOUNIER, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3266532
Date de dépôt :
08/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2024
PAYSANS CHARENTAIS de H. MOUNIER

Présentation de la marque PAYSANS CHARENTAIS

Déposée le 8 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAYSANS CHARENTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER domicilié(e) 49 RUE LOHMEYER - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 431 615 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET CELINE domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque PAYSANS CHARENTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAYSANS CHARENTAIS arrivera à expiration en date du 8 janvier 2024.

H. MOUNIER a également déposé les autres marques suivantes : ROLAND , DUVERGER , UNICOOP COGNAC DES PAYSANS CHARENTAIS , CASMEZE , JULES TISSARD , (Marque figurative) , HENRY DE BRIERES , NATURE DE COGNAC PRINCE HUBERT DE POLIGNAC , SACER CUSTOS PACIS , NATURE DE COGNAC


H. MOUNIER, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 49 RUE LOHMEYER - 16100 - COGNAC - France - SIREN 392431615


INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET CELINE - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2014 n°2548501 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-16

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques à savoir eau de vie bénéficiant de l'appellation eau de vie des Charentes, vins de liqueur bénéficiant de l'appellation d'origine Pineau des Charentes, eau de vie bénéficiant de l'appellation d'origine Cognac.