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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER
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MARQUIS DE VIBRAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MARQUIS DE VIBRAC
H. MOUNIER, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1453342
Date de dépôt :
08/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2028

Présentation de la marque MARQUIS DE VIBRAC

Déposée le 8 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS DE VIBRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER domicilié(e) 49, rue Lohmeyer - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 431 615 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MARQUIS DE VIBRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1453342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MARQUIS DE VIBRAC arrivera à expiration en date du 8 mars 2028.

H. MOUNIER a également déposé les autres marques suivantes : ROLAND , DUVERGER , UNICOOP COGNAC DES PAYSANS CHARENTAIS , CASMEZE , JULES TISSARD , (Marque figurative) , HENRY DE BRIERES , NATURE DE COGNAC PRINCE HUBERT DE POLIGNAC , SACER CUSTOS PACIS , NATURE DE COGNAC


H. MOUNIER, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 49, rue Lohmeyer - 16100 - COGNAC - France - SIREN 392431615


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2007 n°2358624 - Publication au BOPI 2007-12-19

Renouvellement sans limitation n°2104965 - Publication au BOPI 1998-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Inscription le 24 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°170708 - Publication au BOPI 1994-03-24

Inscription le 24 mars 1994 - Transmission de propriété n°170710 - Publication au BOPI 1994-03-24

Renouvellement sans limitation le 12 février 2018 n°2672029 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-12

Armagnac.