Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER
/
Marquis de LORNAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Marquis de LORNAC
H. MOUNIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1309745
Date de dépôt :
12/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2004

Présentation de la marque Marquis de LORNAC

Déposée le 12 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Marquis de LORNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER domicilié(e) 49, rue Lohmeyer, 16100 COGNAC (dossier no 2031620) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 431 615 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2031620) - France.

La marque Marquis de LORNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Marquis de LORNAC est expirée depuis le 12 avril 2004.

H. MOUNIER a également déposé les autres marques suivantes : ROLAND , DUVERGER , UNICOOP COGNAC DES PAYSANS CHARENTAIS , CASMEZE , JULES TISSARD , (Marque figurative) , HENRY DE BRIERES , NATURE DE COGNAC PRINCE HUBERT DE POLIGNAC , SACER CUSTOS PACIS , NATURE DE COGNAC


H. MOUNIER, société anonyme - 49, rue Lohmeyer, 16100 COGNAC (dossier no 2031620) - France - SIREN 392431615


APPLIMA S.A. - (dossier no 2031620) - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 1994 n°2031620 - Publication au BOPI 1994-03-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Inscription le 24 mars 1994 - Transmission de propriété n°170710 - Publication au BOPI 1994-03-24

Inscription le 24 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°170708 - Publication au BOPI 1994-03-24

Armagnac et cognac.