Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
H. MOUNIER

Numéro de dépôt :
1334478
Date de dépôt :
11/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2005
Marque figurative de H. MOUNIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 décembre 1985 par la société H. MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société H. MOUNIER domicilié(e) 49, rue Lohmeyer, 16100 COGNAC (dossier no 2054772) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 431 615 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2054772) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334478.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 11 décembre 2005.

H. MOUNIER a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CHEVALIER , ROLAND , DUVERGER , ALIX , UNICOOP COGNAC DES PAYSANS CHARENTAIS , CASMEZE , JULES TISSARD , HENRY DE BRIERES , NATURE DE COGNAC PRINCE HUBERT DE POLIGNAC , SACER CUSTOS PACIS


H. MOUNIER - 49, rue Lohmeyer, 16100 COGNAC (dossier no 2054772) - France - SIREN 392431615


APPLIMA S.A. - (dossier no 2054772) - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 1995 n°2054772 - Publication au BOPI 1995-09-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°173364 - Publication au BOPI 1994-03-15

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°25057 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°25059 - Publication au BOPI

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).