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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER
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LA JASSERIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA JASSERIE
H. MOUNIER, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3393363
Date de dépôt :
23/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2025
LA JASSERIE de H. MOUNIER

Présentation de la marque LA JASSERIE

Déposée le 23 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA JASSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-52 du 30 décembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER domicilié(e) 49 RUE LOHMEYER - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 431 615 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET CELINE domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LA JASSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3393363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA JASSERIE arrivera à expiration en date du 23 novembre 2025.

H. MOUNIER a également déposé les autres marques suivantes : ROLAND , DUVERGER , UNICOOP COGNAC DES PAYSANS CHARENTAIS , CASMEZE , JULES TISSARD , (Marque figurative) , HENRY DE BRIERES , NATURE DE COGNAC PRINCE HUBERT DE POLIGNAC , SACER CUSTOS PACIS , NATURE DE COGNAC


H. MOUNIER, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 49 RUE LOHMEYER - 16100 - COGNAC - France - SIREN 392431615


INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET CELINE - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2015 n°2598649 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-01

Boissons, alcooliques (à l'exception des bières) cognac, eaux-de-vie, spiritueux divers, liqueurs, pineau des Charentes, cocktails, vins de liqueur, vins.