Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'AME DES ANGES
H. MOUNIER, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4010403
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2023
L\'AME DES ANGES de H. MOUNIER

Présentation de la marque L'AME DES ANGES

Déposée par voie électronique le 6 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'AME DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER domicilié(e) 49 RUE LOHMEYER - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 431 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque L'AME DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AME DES ANGES arrivera à expiration en date du 6 juin 2023.

H. MOUNIER a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CHEVALIER , ROLAND , DUVERGER , ALIX , UNICOOP COGNAC DES PAYSANS CHARENTAIS , CASMEZE , JULES TISSARD , (Marque figurative) , HENRY DE BRIERES , NATURE DE COGNAC PRINCE HUBERT DE POLIGNAC


H. MOUNIER, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 49 RUE LOHMEYER - 16100 - COGNAC - France - SIREN 392431615


INLEX IP EXPERTISE - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques à l'exception des bières ;

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs, services hôteliers.