Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HENRY DE BRIERES
H. MOUNIER

Numéro de dépôt :
1370643
Date de dépôt :
16/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2006

Présentation de la marque HENRY DE BRIERES

Déposée le 16 septembre 1986 par la société H. MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HENRY DE BRIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société H. MOUNIER domicilié(e) 49, rue Lohmeyer , 16100 COGNAC (dossier no 2072791) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 431 615 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2072791) - France.

La marque HENRY DE BRIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HENRY DE BRIERES est expirée depuis le 16 septembre 2006.

H. MOUNIER a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CHEVALIER , ROLAND , DUVERGER , ALIX , UNICOOP COGNAC DES PAYSANS CHARENTAIS , CASMEZE , JULES TISSARD , (Marque figurative) , NATURE DE COGNAC PRINCE HUBERT DE POLIGNAC , SACER CUSTOS PACIS


H. MOUNIER - 49, rue Lohmeyer , 16100 COGNAC (dossier no 2072791) - France - SIREN 392431615


APPLIMA S.A. - (dossier no 2072791) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 1996 n°2072791 - Publication au BOPI 1996-07-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°173364 - Publication au BOPI 1994-03-15

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°25057 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°25059 - Publication au BOPI

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).