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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER
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GRAND MONARQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAND MONARQUE
H. MOUNIER, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1418634
Date de dépôt :
17/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2027

Présentation de la marque GRAND MONARQUE

Déposée le 17 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAND MONARQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER domicilié(e) 49 rue Lohmeyer - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 431 615 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque GRAND MONARQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GRAND MONARQUE arrivera à expiration en date du 17 juillet 2027.

H. MOUNIER a également déposé les autres marques suivantes : ROLAND , DUVERGER , UNICOOP COGNAC DES PAYSANS CHARENTAIS , CASMEZE , JULES TISSARD , (Marque figurative) , HENRY DE BRIERES , NATURE DE COGNAC PRINCE HUBERT DE POLIGNAC , SACER CUSTOS PACIS , NATURE DE COGNAC


H. MOUNIER, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 49 rue Lohmeyer - 16100 - COGNAC - France - SIREN 392431615


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 2007 n°2337397 - Publication au BOPI 2007-03-22

Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°173364 - Publication au BOPI 1994-03-15

Renouvellement sans limitation n°2090866 - Publication au BOPI 1997-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2017 n°2648510 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).