Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAND CHEVALIER
H. MOUNIER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1562548
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2019

Présentation de la marque GRAND CHEVALIER

Déposée le 28 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAND CHEVALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER domicilié(e) 49, rue Lohmeyer - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 431 615 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 11 rue Condillac - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque GRAND CHEVALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAND CHEVALIER arrivera à expiration en date du 28 novembre 2019.

H. MOUNIER a également déposé les autres marques suivantes : ROLAND , DUVERGER , ALIX , UNICOOP COGNAC DES PAYSANS CHARENTAIS , CASMEZE , JULES TISSARD , (Marque figurative) , HENRY DE BRIERES , NATURE DE COGNAC PRINCE HUBERT DE POLIGNAC , SACER CUSTOS PACIS


H. MOUNIER, Société Anonyme - 49, rue Lohmeyer - 16100 - COGNAC - France - SIREN 392431615


INLEX IP EXPERTISE - 11 rue Condillac - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1999 n°2153631 - Publication au BOPI 1999-09-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°173364 - Publication au BOPI 1994-03-15

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2009 n°2409810 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-10

Cognac, eaux-de-vie, spiritueux divers, liqueurs, pineau des charentes