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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER
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GRAND CHAMBELLAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAND CHAMBELLAN
H. MOUNIER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1555611
Date de dépôt :
17/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2019

Présentation de la marque GRAND CHAMBELLAN

Déposée le 17 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAND CHAMBELLAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER domicilié(e) 49, rue Lohmeyer - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 431 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 11 rue Condillac - 33000 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAND CHAMBELLAN est expirée depuis le 17 octobre 2019.

H. MOUNIER a également déposé les autres marques suivantes : ROLAND , DUVERGER , UNICOOP COGNAC DES PAYSANS CHARENTAIS , CASMEZE , JULES TISSARD , (Marque figurative) , HENRY DE BRIERES , NATURE DE COGNAC PRINCE HUBERT DE POLIGNAC , SACER CUSTOS PACIS , NATURE DE COGNAC


H. MOUNIER, Société Anonyme - 49, rue Lohmeyer - 16100 - COGNAC - France - SIREN 392431615


INLEX IP EXPERTISE - 11 rue Condillac - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 1999 n°2148617 - Publication au BOPI 1999-07-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°173364 - Publication au BOPI 1994-03-15

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2009 n°2407947 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-20

Cognac, eaux-de-vie, spiritueux divers, liqueurs, pineau des charentes