Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EX EXCEPTION
H. MOUNIER société anonyme

Numéro de dépôt :
3348599
Date de dépôt :
23/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2015
EX EXCEPTION de H. MOUNIER

Présentation de la marque EX EXCEPTION

Déposée le 23 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EX EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER domicilié(e) 49, rue Lohmeyer,16100 COGNAC - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 431 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque EX EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EX EXCEPTION est expirée depuis le 23 mars 2015.

H. MOUNIER a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CHEVALIER , ROLAND , DUVERGER , ALIX , UNICOOP COGNAC DES PAYSANS CHARENTAIS , CASMEZE , JULES TISSARD , (Marque figurative) , HENRY DE BRIERES , NATURE DE COGNAC PRINCE HUBERT DE POLIGNAC


H. MOUNIER société anonyme - 49, rue Lohmeyer,16100 COGNAC - 16100 - France - SIREN 392431615


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), liqueur et vins de liqueur, cocktail, cognac et autres spiritueux.