Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE VALLAURIS
H. MOUNIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1624842
Date de dépôt :
31/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2010

Présentation de la marque DE VALLAURIS

Déposée le 31 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE VALLAURIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER domicilié(e) 49, rue Lohmeyer, 16100 COGNAC (dossier no 2182296) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 431 615 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2182296) - France.

La marque DE VALLAURIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE VALLAURIS est expirée depuis le 31 octobre 2010.

H. MOUNIER a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CHEVALIER , ROLAND , DUVERGER , ALIX , UNICOOP COGNAC DES PAYSANS CHARENTAIS , CASMEZE , JULES TISSARD , (Marque figurative) , HENRY DE BRIERES , NATURE DE COGNAC PRINCE HUBERT DE POLIGNAC


H. MOUNIER, société anonyme - 49, rue Lohmeyer, 16100 COGNAC (dossier no 2182296) - France - SIREN 392431615


APPLIMA S.A - (dossier no 2182296) - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2000 n°2182296 - Publication au BOPI 2000-09-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Inscription le 24 mars 1994 - Transmission de propriété n°170710 - Publication au BOPI 1994-03-24

Inscription le 24 mars 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°170709 - Publication au BOPI 1994-03-24

Brandy, eaux-de-vie