Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER
/
DE POURVIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE POURVIL
H. MOUNIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1272727
Date de dépôt :
15/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2014

Présentation de la marque DE POURVIL

Déposée le 15 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE POURVIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER domicilié(e) 49, rue Lohmeyer,16100 COGNAC (dossier no 2256809) - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 431 615 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3 rue de la faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2256809) - 75116 - France.

La marque DE POURVIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DE POURVIL est expirée depuis le 15 mai 2014.

H. MOUNIER a également déposé les autres marques suivantes : ROLAND , DUVERGER , UNICOOP COGNAC DES PAYSANS CHARENTAIS , CASMEZE , JULES TISSARD , (Marque figurative) , HENRY DE BRIERES , NATURE DE COGNAC PRINCE HUBERT DE POLIGNAC , SACER CUSTOS PACIS , NATURE DE COGNAC


H. MOUNIER, société anonyme - 49, rue Lohmeyer,16100 COGNAC (dossier no 2256809) - 16100 - France - SIREN 392431615


APPLIMA S.A. - 3 rue de la faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2256809) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation n°2031718 - Publication au BOPI 1994-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Inscription le 24 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°170708 - Publication au BOPI 1994-03-24

Inscription le 24 mars 1994 - Transmission de propriété n°170710 - Publication au BOPI 1994-03-24

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2004 n°2256809 - Publication au BOPI 2004-01-16

Inscription le 4 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°634687 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).