Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société H. MOUNIER
/
CHARLES LE GRAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLES LE GRAND
H. MOUNIER

Numéro de dépôt :
1385068
Date de dépôt :
19/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2006

Présentation de la marque CHARLES LE GRAND

Déposée le 19 décembre 1986 par la société H. MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES LE GRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société H. MOUNIER domicilié(e) 49, rue Lohmeyer, 16100 COGNAC (dossier no 2077539) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 434 615 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2077539) - France.

La marque CHARLES LE GRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLES LE GRAND est expirée depuis le 19 décembre 2006.

H. MOUNIER a également déposé les autres marques suivantes : ROLAND , DUVERGER , UNICOOP COGNAC DES PAYSANS CHARENTAIS , CASMEZE , JULES TISSARD , (Marque figurative) , HENRY DE BRIERES , NATURE DE COGNAC PRINCE HUBERT DE POLIGNAC , SACER CUSTOS PACIS , NATURE DE COGNAC


H. MOUNIER - 49, rue Lohmeyer, 16100 COGNAC (dossier no 2077539) - France - SIREN 392434615


APPLIMA S.A. - (dossier no 2077539) - France


Renouvellement sans limitation le 25 octobre 1996 n°2077539 - Publication au BOPI 1996-10-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°173364 - Publication au BOPI 1994-03-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).