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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER
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CHAMBELLAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMBELLAN
H. MOUNIER, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1277140
Date de dépôt :
26/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2024

Présentation de la marque CHAMBELLAN

Déposée le 26 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMBELLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER domicilié(e) 49 RUE LOHMEYER - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 431 615 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET CELINE domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHAMBELLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHAMBELLAN est expirée depuis le 26 juin 2024.

H. MOUNIER a également déposé les autres marques suivantes : ROLAND , DUVERGER , UNICOOP COGNAC DES PAYSANS CHARENTAIS , CASMEZE , JULES TISSARD , (Marque figurative) , HENRY DE BRIERES , NATURE DE COGNAC PRINCE HUBERT DE POLIGNAC , SACER CUSTOS PACIS , NATURE DE COGNAC


H. MOUNIER, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 49 RUE LOHMEYER - 16100 - COGNAC - France - SIREN 392431615


INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET CELINE - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Renouvellement sans limitation n°2034564 - Publication au BOPI 1994-30

Renouvellement sans limitation le 5 février 2004 n°2258543 - Publication au BOPI 2004-02-05

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°25057 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51

Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°173364 - Publication au BOPI 1994-03-15

Inscription - Changement de dénomination n°25059 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2014 n°2557595 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-13

Vins.