Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVE A TOPETTES
H. MOUNIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1566607
Date de dépôt :
22/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/2009

Présentation de la marque CAVE A TOPETTES

Déposée le 22 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVE A TOPETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER domicilié(e) 49, rue Lohmeyer, 16100 COGNAC (dossier no 2155498) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 431 615 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2155498) - France.

La marque CAVE A TOPETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVE A TOPETTES est expirée depuis le 22 décembre 2009.

H. MOUNIER a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CHEVALIER , ROLAND , DUVERGER , ALIX , UNICOOP COGNAC DES PAYSANS CHARENTAIS , CASMEZE , JULES TISSARD , (Marque figurative) , HENRY DE BRIERES , NATURE DE COGNAC PRINCE HUBERT DE POLIGNAC


H. MOUNIER, société anonyme - 49, rue Lohmeyer, 16100 COGNAC (dossier no 2155498) - France - SIREN 392431615


APPLIMA S.A. - (dossier no 2155498) - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 1999 n°2155498 - Publication au BOPI 1999-10-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°173364 - Publication au BOPI 1994-03-15

Cognac