Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASMEZE
H. MOUNIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1489002
Date de dépôt :
16/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2008

Présentation de la marque CASMEZE

Déposée le 16 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASMEZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER domicilié(e) 49, rue Lohmeyer, 16100 COGNAC (dossier no 2117549) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 431 615 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2117549) - France.

La marque CASMEZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASMEZE est expirée depuis le 16 septembre 2008.

H. MOUNIER a également déposé les autres marques suivantes : GRAND CHEVALIER , ROLAND , DUVERGER , ALIX , UNICOOP COGNAC DES PAYSANS CHARENTAIS , JULES TISSARD , (Marque figurative) , HENRY DE BRIERES , NATURE DE COGNAC PRINCE HUBERT DE POLIGNAC , SACER CUSTOS PACIS


H. MOUNIER, société anonyme - 49, rue Lohmeyer, 16100 COGNAC (dossier no 2117549) - France - SIREN 392431615


APPLIMA S.A. - (dossier no 2117549) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 1998 n°2117549 - Publication au BOPI 1998-06-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°173364 - Publication au BOPI 1994-03-15

Cognac, eaux-de-vie, spiritueux divers, liqueurs, pineau.