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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER
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BIRON MICHEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIRON MICHEL
H. MOUNIER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1489006
Date de dépôt :
16/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2018

Présentation de la marque BIRON MICHEL

Déposée le 16 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIRON MICHEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H. MOUNIER domicilié(e) 49, rue Lohmeyer,16100 COGNAC (dossier no 2374874) - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 431 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 11 rue Condillac,33000 BORDEAUX (dossier no 2374874) - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIRON MICHEL est expirée depuis le 16 septembre 2018.

H. MOUNIER a également déposé les autres marques suivantes : ROLAND , DUVERGER , UNICOOP COGNAC DES PAYSANS CHARENTAIS , CASMEZE , JULES TISSARD , (Marque figurative) , HENRY DE BRIERES , NATURE DE COGNAC PRINCE HUBERT DE POLIGNAC , SACER CUSTOS PACIS , NATURE DE COGNAC


H. MOUNIER Société Anonyme - 49, rue Lohmeyer,16100 COGNAC (dossier no 2374874) - 16100 - France - SIREN 392431615


INLEX IP EXPERTISE - 11 rue Condillac,33000 BORDEAUX (dossier no 2374874) - 33000 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 2008 n°2374874 - Publication au BOPI 2008-06-04

Renouvellement sans limitation n°2117551 - Publication au BOPI 1998-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°173364 - Publication au BOPI 1994-03-15

Inscription le 11 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602945 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-11

Cognac, eaux-de-vie, spiritueux divers, liqueurs, pineau.