Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENNECTERRE
H.MONS Fromager Affineur, SARL

Numéro de dépôt :
4020623
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/07/2023
SENNECTERRE de H.MONS Fromager Affineur

Présentation de la marque SENNECTERRE

Déposée le 18 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.MONS Fromager Affineur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SENNECTERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.MONS Fromager Affineur domicilié(e) LE PRE NORMAND - 42370 - SAINT HAON LE CHATEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H.MONS Fromager Affineur, Mle MEYNIER AURELIE domicilié(e) LE PRE NORMAND - 42370 - SAINT HAON LE CHATEL - France.

La marque SENNECTERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENNECTERRE est expirée depuis le 18 juillet 2023.

H.MONS Fromager Affineur a également déposé les autres marques suivantes : EXCLUSIVE CHEESE CORNER – LA CREMIERE , PLANCHERIN D'ARÊCHES , PÈRE MONS , LE ST HAONNOIS , LA LAITERIE DE VICHY L'AUTHENTIQUE , Galet de la Loire , Persillé du Beaujolais , EXCLUSIVE CHEESE CAVE – LA FROMAGERE , GABIETOU


H.MONS Fromager Affineur, SARL - LE PRE NORMAND - 42370 - SAINT HAON LE CHATEL - France


H.MONS Fromager Affineur, Mle MEYNIER AURELIE - LE PRE NORMAND - 42370 - SAINT HAON LE CHATEL - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Oeufs, lait.