LE ST HAONNOIS
Présentation de la marque LE ST HAONNOIS
Déposée le 23 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H MONS FROMAGER AFFINEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « LE ST HAONNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE ST HAONNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509168.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ST HAONNOIS est expirée depuis le 23 février 2004.
H MONS FROMAGER AFFINEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-39
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15