Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ST HAONNOIS
H MONS FROMAGER AFFINEUR (SARL)

Numéro de dépôt :
94509168
Date de dépôt :
23/02/1994
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
23/02/2004

Présentation de la marque LE ST HAONNOIS

Déposée le 23 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H MONS FROMAGER AFFINEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « LE ST HAONNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H MONS FROMAGER AFFINEUR domicilié(e) 42370 RENAISON SAINT HAON LE CHATEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 080 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MONS HERVE H MONS FROMAGER AFFINEUR - France.

La marque LE ST HAONNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509168.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ST HAONNOIS est expirée depuis le 23 février 2004.

H MONS FROMAGER AFFINEUR a également déposé les autres marques suivantes : EXCLUSIVE CHEESE CORNER – LA CREMIERE , PLANCHERIN D'ARÊCHES , SENNECTERRE , PÈRE MONS , LA LAITERIE DE VICHY L'AUTHENTIQUE , Galet de la Loire , Persillé du Beaujolais , EXCLUSIVE CHEESE CAVE – LA FROMAGERE , GABIETOU


H MONS FROMAGER AFFINEUR (SARL) - 42370 RENAISON SAINT HAON LE CHATEL - France - SIREN 407080209


MR MONS HERVE H MONS FROMAGER AFFINEUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Fromage mi chèvre