Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.M. TRANSACTIONS
/
MISTER FACTICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISTER FACTICE
H.M. TRANSACTIONS Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
95562052
Date de dépôt :
06/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2005

Présentation de la marque MISTER FACTICE

Déposée le 6 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.M. TRANSACTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MISTER FACTICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.M. TRANSACTIONS domicilié(e) 104 Grande Rue de la Guillotière, 69007 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 429 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque MISTER FACTICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISTER FACTICE est expirée depuis le 6 mars 2005.


H.M. TRANSACTIONS Société à Responsabilité Limitée - 104 Grande Rue de la Guillotière, 69007 LYON - France - SIREN 315429936


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 3 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°201700 - Publication au BOPI 1996-06-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Vêtements, chaussures, chapellerie