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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) H.M.T
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ROYAL VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL VERT
H.M.T. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1396324
Date de dépôt :
27/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/1997

Présentation de la marque ROYAL VERT

Déposée le 27 février 1987 par la Société Anonyme (SA) H.M.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H.M.T domicilié(e) 28, rue Louis Ulbach, 92400 COURBEVOIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE. - France.

La marque ROYAL VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL VERT est expirée depuis le 27 février 1997.

H.M.T a également déposé les autres marques suivantes : ROSE RENAISSANCE , PLANCHE D'ARDOISE , ROMANE ANTIQUE , GRAVIERDECOR , SERMONE , CHASTILLE , PETALE D'ARDOISE , HMT , HMT , PAILLETTE D'ARDOISE


H.M.T. (Société Anonyme) - 28, rue Louis Ulbach, 92400 COURBEVOIE. - France


CABINET DE BOISSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Pierres naturelles.