Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL VERT
Numéro de dépôt :
1396324
Date de dépôt :
27/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/1997
Présentation de la marque ROYAL VERT
Déposée le 27 février 1987 par la Société Anonyme (SA) H.M.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL VERT est expirée depuis le 27 février 1997.
H.M.T a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31