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Marques déposées par H.M.T
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ROYAL VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL VERT
H.M.T.

Numéro de dépôt :
1020019
Date de dépôt :
16/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL VERT

Déposée le 16 juin 1977 par H.M.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est H.M.T. domicilié(e) (Société anonyme), 28 rue Louis Ulbach, 92400 Courbevoie. - France.

La marque ROYAL VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ROYAL VERT est expirée depuis le 16 juin 1987.

H.M.T a également déposé les autres marques suivantes : ROSE RENAISSANCE , PLANCHE D'ARDOISE , ROMANE ANTIQUE , GRAVIERDECOR , SERMONE , ROYAL VERT , CHASTILLE , PETALE D'ARDOISE , HMT , HMT


H.M.T. - (Société anonyme), 28 rue Louis Ulbach, 92400 Courbevoie. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-003

Pierres naturelles.