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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) H.M.T
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PETALE D'ARDOISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PETALE D'ARDOISE
H.M.T. Société anonyme

Numéro de dépôt :
3438322
Date de dépôt :
30/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2016
PETALE D\'ARDOISE de H.M.T

Présentation de la marque PETALE D'ARDOISE

Déposée le 30 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) H.M.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETALE D'ARDOISE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H.M.T domicilié(e) 28 Rue Louis Ulbach,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 401 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) 37, Avenue Franklin-Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETALE D'ARDOISE est expirée depuis le 30 juin 2016.

H.M.T a également déposé les autres marques suivantes : ROSE RENAISSANCE , PLANCHE D'ARDOISE , ROMANE ANTIQUE , GRAVIERDECOR , SERMONE , ROYAL VERT , CHASTILLE , HMT , HMT , PAILLETTE D'ARDOISE


H.M.T. Société anonyme - 28 Rue Louis Ulbach,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 393401435


CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - 37, Avenue Franklin-Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 6 novembre 2008 - Rejet partiel n°484725 - Publication au BOPI 2008-11-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture. Engrais pour les terres (naturels et artificiels). Terres et terreaux.

Ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier. Monuments de pierre. Cheminées.

Transport et entrepôt.