Marque expirée - Marque en non vigueur

MINERAL CONCEPT
H.M.T. Société anonyme

Numéro de dépôt :
3449384
Date de dépôt :
08/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2016
MINERAL CONCEPT de H.M.T

Présentation de la marque MINERAL CONCEPT

Déposée le 8 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) H.M.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINERAL CONCEPT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H.M.T domicilié(e) 28 Rue Louis Ulbach,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 401 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) 37, Avenue Franklin-Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINERAL CONCEPT est expirée depuis le 8 septembre 2016.

H.M.T a également déposé les autres marques suivantes : ROSE RENAISSANCE , PLANCHE D'ARDOISE , ROMANE ANTIQUE , GRAVIERDECOR , SERMONE , ROYAL VERT , CHASTILLE , PETALE D'ARDOISE , HMT , HMT


H.M.T. Société anonyme - 28 Rue Louis Ulbach,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 393401435


CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - 37, Avenue Franklin-Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture. Engrais pour les terres (naturels et artificiels). Terres et terreaux.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier. Monuments de pierre. Cheminées.Transport et entrepôt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.