Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAVIERDECOR
H.M.T., société anonyme

Numéro de dépôt :
1607807
Date de dépôt :
03/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2020
GRAVIERDECOR de H.M.T

Présentation de la marque GRAVIERDECOR

Déposée le 3 août 1990 par la Société Anonyme (SA) H.M.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAVIERDECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H.M.T domicilié(e) 28 rue Louis Ulbach - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 401 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JP COLAS, CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) 58, rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France.

La marque GRAVIERDECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAVIERDECOR est expirée depuis le 3 août 2020.

H.M.T a également déposé les autres marques suivantes : ROSE RENAISSANCE , PLANCHE D'ARDOISE , ROMANE ANTIQUE , SERMONE , ROYAL VERT , CHASTILLE , PETALE D'ARDOISE , HMT , HMT , PAILLETTE D'ARDOISE


H.M.T., société anonyme - 28 rue Louis Ulbach - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 393401435


JP COLAS, CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - 58, rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2000 n°2179404 - Publication au BOPI 2000-07-31

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2010 n°2436974 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-07

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment.Produits pour la construction des routes, asphaltes, poix et bitume. Maisons transportables, monuments en pierre, cheminées