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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) H.M.T
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CHASTILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHASTILLE
H.M.T., société anonyme

Numéro de dépôt :
1576573
Date de dépôt :
21/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2020

Présentation de la marque CHASTILLE

Déposée le 21 février 1990 par la Société Anonyme (SA) H.M.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHASTILLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) H.M.T domicilié(e) 28 rue Louis Ulbach - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 401 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JP COLAS, CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) 58, rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHASTILLE est expirée depuis le 21 février 2020.

H.M.T a également déposé les autres marques suivantes : ROSE RENAISSANCE , PLANCHE D'ARDOISE , ROMANE ANTIQUE , GRAVIERDECOR , SERMONE , ROYAL VERT , CHASTILLE , PETALE D'ARDOISE , HMT , HMT


H.M.T., société anonyme - 28 rue Louis Ulbach - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 393401435


JP COLAS, CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - 58, rue de Châteaudun - 75009 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1999 n°2156535 - Publication au BOPI 1999-11-04

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2009 n°2424666 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment.Produits pour la construction des routes, asphaltes, poix et bitume. Maisons transportables, monuments en pierre, cheminées