94
Présentation de la marque 94
Déposée le 19 juin 2003 par la société étrangère H & M Hennes & Mauritz AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 94 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 94 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 94 est expirée depuis le 19 juin 2023.
H & M Hennes & Mauritz AB a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Renouvellement sans limitation le 7 février 2013 n°2521151 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-07