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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) : H.M.A
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CANELLE et MANDARINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANELLE et MANDARINE
SARL : H.M.A.

Numéro de dépôt :
98759381
Date de dépôt :
16/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/11/2008

Présentation de la marque CANELLE et MANDARINE

Déposée le 16 novembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) : H.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CANELLE et MANDARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) : H.M.A domicilié(e) 8, Place G. Pompidou, 93160 Noisy le Gd - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 896 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL : H.M.A - France.

La marque CANELLE et MANDARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANELLE et MANDARINE est expirée depuis le 16 novembre 2008.


SARL : H.M.A. - 8, Place G. Pompidou, 93160 Noisy le Gd - France - SIREN 418896627


SARL : H.M.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

- ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges (brosses à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage paille de fer verre brut ou mi-ouvré (à l'exception de verre pour la construction vaisselle en verre, porcelaines ou faïence.