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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) H-LOG
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H-Business Rules
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H-Business Rules
H-LOG, SAS

Numéro de dépôt :
4079390
Date de dépôt :
27/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2024
H-Business Rules de H-LOG

Présentation de la marque H-Business Rules

Déposée par voie électronique le 27 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H-LOG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H-Business Rules » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H-LOG domicilié(e) 5 RUE GUY MOQUET - 91400 - ORSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 968 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H-LOG, Mme. FRANCOISE MEURILLON domicilié(e) 5 RUE GUY MOQUET - 91400 - ORSAY - France.

La marque H-Business Rules a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H-Business Rules est expirée depuis le 27 mars 2024.

H-LOG a également déposé les autres marques suivantes : H-TMS , H-WMS , H-Inventory Management


H-LOG, SAS - 5 RUE GUY MOQUET - 91400 - ORSAY - France - SIREN 518968086


H-LOG, Mme. FRANCOISE MEURILLON - 5 RUE GUY MOQUET - 91400 - ORSAY - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Informations en matière de transport ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.